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Tableau MP - décret 2009-56 du 15 janvier 2009

Décret no 2009-56 du 15 janvier 2009 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale.
  • Ci-joint les modifications des tableaux MP 4, 16bis, 36 bis, 43 et création du tableau 43bis.

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