Evaluation du risque bruit

Sommaire

• Définition du bruit
• Réglementation du bruit
• Normes du bruit
• Procédure d'évaluation du bruit
• Sites externes et documents

Définition du bruit

Son

Un son est une vibration acoustique (exprimée en Hertz (Hz) : 20 Hz < audible par l’oreille humaine < 20 kHz) capable de se propager en milieux solide, liquide ou gazeux.

Bruit 

Son ou ensemble de sons qui se produisent en dehors de toute harmonie régulière. Norme NFS 30001 : « Phénomène acoustique produisant une sensation auditive considérée comme désagréable ou gênante ». Unité de mesure du niveau de bruit : dB (Décibel).

Notes :

• Les risques pour la santé augmentent avec l’intensité et la durée d’exposition.
• Les niveaux sonores ne s’additionnent pas, mais se composent. C'est-à-dire que 3dB double la sensation auditive.
• Dans l’air, le niveau décroit de 6dB chaque fois que la distance à la source double.

Réglementation du bruit

• Niveau d'exposition quotidienne au bruit : Lex,d
  C'est la valeur, en dBA, du niveau moyen de bruit reçu par un travailleur durant toute sa journée de travail, exprimé en fonction d'une durée de référence égale à 8h.
• Niveau de pression acoustique de crête : Lpc
  Il correspond à la valeur maximale de la pression instantanée, en dBC, observée durant une période de temps représentative de sa journée de travail.

Le seuil résiduel de 87 dBA et la pression acoustique de crête de 140 dBC sont considérés comme les limites d'exposition ne pouvant être dépassées (article R4432-3) en tenant compte de l’atténuation des protections auditives portées (article R4431-3).

Normes du bruit

La norme NF X 35-121 recommande des niveaux sonore à ne pas dépasser pour un environnement de bureau (travail sur écran) afin que le travail ne soit pas rendu plus difficile (erreur, fatigue,…) : 55dBA; et pour tous les autres environnement limité à : 65dBA.

Procédure d'évaluation du bruit

Evaluation du niveau sonore au minimum tous les 5 ans ou lorsqu'il y a modification des installations ou des modes de travail.

Document pdf  ci-joint  : Evaluation du risque bruit

Evaluation du niveau sonore

Mesure du bruit

Mesurage du bruit au poste de travail par des personnes compétentes à l’aide d’un sonomètre et/ou d’un exposimètre.
Le rapport d’intervention sera conservé pendant une durée de dix ans et pourra être consulté par les membres du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et les Délégués du Personnels (DP), communiqué au médecin du travail, et tenus à la disposition de l’inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention ou des organismes de sécurité sociale.

Estimation rapide du bruit

Information et formation

Ces informations et cette formation sont réalisées avec le concours du service de santé au travail et portent sur :

1. La nature de ce type de risque ;
2. Les mesures prises […]en vue de supprimer ou de réduire au minimum les risques ;
3. Les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention fixées ;
4. Les résultats des évaluations et des mesurages du bruit réalisés […], accompagnés d'une explication relative à leur signification et aux risques potentiels ;
5. L'utilisation correcte des protecteurs auditifs individuels ;
6. L'utilité et la façon de dépister et de signaler des symptômes d'altération de l'ouïe ;
7. Les conditions dans lesquelles les travailleurs ont droit à une surveillance médicale renforcée ;
8. Les pratiques professionnelles sûres, afin de réduire au minimum l'exposition au bruit.

Mise à disposition des protections auditives contre le bruit

Les protecteurs auditifs individuels sont choisis :

• après avis des travailleurs intéressés,
• du médecin du travail
• éventuellement, des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes de santé, de sécurité et des conditions de travail.

Surveillance médicale renforcée (SMR)

Cette surveillance a pour objectif le diagnostic précoce de toute perte auditive due au bruit et la préservation de la fonction auditive.

Note : Pour les salariés exposés à des niveau sonore compris entre 80 et 85 dBA ou 135 et 137 dBC, des examens audiométriques peuvent être réalisés à leur demande ou à celle du médecin du travail ;

Signalisation des zones d'exposition au bruit

Les lieux de travail où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à un bruit dépassant les valeurs d'exposition supérieures, […], font l'objet d'une signalisation appropriée.
Ces lieux sont délimités et font l'objet d'une limitation d'accès lorsque cela est techniquement faisable et que le risque d'exposition le justifie.

Plan d'action

Moyens de préventions organisationnels

• Délimiter les zones
• Limiter les temps d’exposition
• Isoler les travailleur le plus souvent possible des zones bruyantes
• S’assurer de la mise à disposition et du port effectifs des protections auditives individuelles
• Faire réaliser des mesure d’ambiance sonore

Moyens de prévention techniques

• Réduire le bruit à la source (isolation et insonorisation des machines)
• Inscrire une clause bruit dans le cahier des charges avant tout achat de nouveau matériel
• Entretenir et contrôler régulièrement les équipements
• Traiter acoustiquement les locaux
• Porter des protections auditives

Moyens de prévention humains

• Informer et former les travailleurs
• Assurer une hygiène corporelle des mains et des protections auditives individuelles

Moyens de prévention médicaux

• Tenir à jour une liste des salariés exposés
• Déclarer en Surveillance Médicale Renforcée (SMR) au service de santé au travail
• Remettre aux salariés lors du départ de l’entreprise une attestation d’exposition

Recueil de fiches INRS : ED 997  "Techniques de réduction du bruit en entreprise" (117 pages)

Sites externes et documents

• INRS
• Série stratégie SOBANE "Bruit"
• Plaquette Annecy Santé Travail : Evaluation du risque bruit (246 Ko)
• Plaquette INRS : ED 6020 Moins fort le bruit (1109 Ko)
• Guide INRS : ED 962 - Techniques de réduction en entreprise "Quelles solutions, comment choisir" (123 pages) (9487 Ko)