Cotisation des adhésions

TARIFS 2022

Adhésion HT (TVA 20%)

Droit d'entrée par travailleur 31 € ht
Adhésion : une cotisation forfaitaire par travailleur déclaré 119 € ht

Cotisation annuelle HT (TVA 20%)

COTISATION 

Coefficient

inter-entreprise (%)

Plancher cotisation

(€ ht)

Plafond cotisation

Annecy / Léman BTP Annecy / Léman BTP Annecy / Léman BTP
Taux d'appel 0.43, 0,45 97,00 99,00 109 123
Taux d'appel, risques particuliers 0,50 0,50 112,00 112,00 139 139(€ht)

Fonction publique et Entreprise hors département 74

Tous secteurs 132,00 € ht

Nouveau nom

  • Un travailleur pris en charge par notre service et ne figurant pas sur la déclaration des effectifs donne lieu à une cotisation Nouveau nom.
Nouveau nom, Surveillance Individuelle, selon activité De 107 € ht à 128 € ht

Intérimaires

Secteurs Annecy, Thonon et BTP 132 € ht

Entreprises d'insertion

Tous secteurs 82 € ht

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Toute convocation à une prestation en santé au travail, non respectée et non signalée au moins 48 heures ouvrées à l'avance, donne lieu à une cotisation supplémentaire pour absence au tarif de 82€ HT.

En cas de réadhésion, le droit d'entrée est de 31€ HT puis la réadhésion de 99€ HT

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      Dernière mise à jour de cette page : lundi 10 janvier 2022
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